À adapter aux équipements réels et à transmettre avant réservation. Version : [date].
Accueil et occupation
Le riad accueille les personnes mentionnées dans la réservation, dans la limite de la capacité autorisée. Les horaires d’arrivée et de départ sont ceux du contrat. Les modalités d’accès des visiteurs extérieurs sont : [à compléter].
Respect des lieux et du voisinage
Merci de préserver la tranquillité du voisinage et d’utiliser les équipements conformément aux consignes. Horaires de calme : [à compléter]. Fêtes, réceptions, tournages et usages professionnels : [règles à décider et à communiquer avant réservation].
Sécurité
Les issues et accès de secours doivent rester libres. Toute panne ou situation dangereuse doit être signalée à [contact]. Les adultes accompagnants veillent à la surveillance des enfants, sans que cette règle diminue les obligations de sécurité de l’exploitant.
[Si les équipements existent : préciser les règles de piscine ou bassin, horaires, surveillance effective, profondeur, accès des enfants, terrasses, escaliers et hammam. Ne pas annoncer une surveillance inexistante.]
Tabac, animaux et équipements
Tabac et vapotage : [zones et règles]. Animaux : [règle et éventuelles exceptions légalement requises]. Cuisine, repas extérieurs et équipements : [usages autorisés]. Clés et accès : [procédure en cas de perte, frais éventuels annoncés et justifiés].
Dégradations et incidents
Merci de signaler les dommages dès leur découverte. Les modalités de constat et de réparation sont celles du contrat. Aucune amende forfaitaire ou confiscation automatique du dépôt n’est créée par ce règlement.
Manquement grave
En cas de comportement dangereux ou de manquement grave, l’exploitant peut prendre les mesures nécessaires et proportionnées pour protéger les personnes et les lieux, conformément au droit applicable. [Faire valider la procédure de mise en demeure, de fin de séjour et ses conséquences financières ; ne pas prévoir d’exclusion automatique sans remboursement.]
Contact sur place : [numéro]. Consignes et contacts d’urgence vérifiés : [affichage dans l’établissement].